Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TENDANSE ARTISTIC
Mr DRIOUCH AZZIZ
Mme ZAIDI MALIKA

Numéro de dépôt :
3185408
Date de dépôt :
26/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TENDANSE ARTISTIC de DRIOUCH AZZIZ

Présentation de la marque TENDANSE ARTISTIC

Déposée le 26 septembre 2002 par monsieur DRIOUCH AZZIZ et madame ZAIDI MALIKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TENDANSE ARTISTIC »

Les déposants sont monsieur DRIOUCH AZZIZ domicilié(e) 23 ter rue de Romainville,75019 Paris - 75019 - France et madame ZAIDI MALIKA domicilié(e) 15 rue de Charenton,75012 Paris - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ZAIDI MALIKA domicilié(e) 15 Rue de Charenton,75012 Paris - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DRIOUCH AZZIZ a également déposé les autres marques suivantes : LIVING HOME


Mr DRIOUCH AZZIZ - 23 ter rue de Romainville,75019 Paris - 75019 - France

Mme ZAIDI MALIKA - 15 rue de Charenton,75012 Paris - 75012 - France


Mme ZAIDI MALIKA - 15 Rue de Charenton,75012 Paris - 75012 - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383129 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques ; optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Vêtements, chaussures, chapellerie Télécommunication, agence de presse ; diffusion de programmes de télévision, communications par terminaux d'ordinateurs (transmission) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par câble et par télévision ; communications par Internet ; transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, télégrammes, messageries électroniques. Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement télévisé ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.