Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARC EN CIEL
Numéro de dépôt :
1600372
Date de dépôt :
05/01/1988
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
05/01/1998
Présentation de la marque ARC EN CIEL
Déposée le 5 janvier 1988 par DRION Carole Patricia Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600372.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN CIEL est expirée depuis le 5 janvier 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50