Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODULA
Numéro de dépôt :
1368807
Date de dépôt :
18/08/1986
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
18/08/1996
Présentation de la marque MODULA
Déposée le 18 août 1986 par DRIEZ Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « MODULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368807.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULA est expirée depuis le 18 août 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06