Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH KISS
M. DRIEUX Jean Pierre

Numéro de dépôt :
3903672
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
09/03/2022
FRENCH KISS de DRIEUX Jean Pierre

Présentation de la marque FRENCH KISS

Déposée le 9 mars 2012 par monsieur DRIEUX Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « FRENCH KISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur DRIEUX Jean Pierre domicilié(e) 1 les deux chenes - 32440 - CASTELNAU D'AUZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DRIEUX Jean Pierre domicilié(e) 1 les deux chenes - 32440 - CASTELNAU D'AUZAN - France.

La marque FRENCH KISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH KISS est expirée depuis le 9 mars 2022.


M. DRIEUX Jean Pierre - 1 les deux chenes - 32440 - CASTELNAU D'AUZAN - France


M. DRIEUX Jean Pierre - 1 les deux chenes - 32440 - CASTELNAU D'AUZAN - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683490 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs).