Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GTS
DRI-STEEM HUMIDIFIER COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Minnesota

Numéro de dépôt :
96641415
Date de dépôt :
12/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2006

Présentation de la marque GTS

Déposée le 12 septembre 1996 par la société DRI-STEEM HUMIDIFIER COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Minnesota auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la société DRI-STEEM HUMIDIFIER COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Minnesota domicilié(e) 14939 Technology Drive Eden Prairie, MINNESOTA 55344 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque GTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GTS est expirée depuis le 12 septembre 2006.


DRI-STEEM HUMIDIFIER COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Minnesota - 14939 Technology Drive Eden Prairie, MINNESOTA 55344 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 1 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349854 - Publication au BOPI 2002-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

- Appareils d'humidification