GTS
Présentation de la marque GTS
Déposée le 12 septembre 1996 par la société DRI-STEEM HUMIDIFIER COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Minnesota auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GTS est expirée depuis le 12 septembre 2006.
Inscription le 1 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349854 - Publication au BOPI 2002-07-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42