Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSEAL
DRG KWISEALS PRODUCTS LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1498035
Date de dépôt :
10/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2008

Présentation de la marque INSEAL

Déposée le 10 novembre 1988 par la société étrangère DRG KWISEALS PRODUCTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère DRG KWISEALS PRODUCTS LIMITED domicilié(e) 1, Redcliffe Street, BRISTOL BS99 7QY, Royaume-Uni (dossier no 2130223) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2130223) - France.

La marque INSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSEAL est expirée depuis le 10 novembre 2008.


DRG KWISEALS PRODUCTS LIMITED, société de droit britannique - 1, Redcliffe Street, BRISTOL BS99 7QY, Royaume-Uni (dossier no 2130223) - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2130223) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1998 n°2130223 - Publication au BOPI 1998-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Inscription le 19 février 1991 - Transmission de propriété n°51708 - Publication au BOPI 1991-02-19

Adhésifs pour buts industriels.Matières isolantes et matières comprises dans la classe 17 pour bouchage et emballage, utilisées dans le bâtiment et la construction d'ingénieur civil ou des réparations. Matières dans la classe 19 pour le bâtiment, la construction et la décoration.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.