Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DREYFUS – SCHMIDT LAURENT
/
DONA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONA
DREYFUS – SCHMIDT LAURENT

Numéro de dépôt :
3328197
Date de dépôt :
07/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2014
DONA de DREYFUS – SCHMIDT LAURENT

Présentation de la marque DONA

Déposée le 7 décembre 2004 par DREYFUS – SCHMIDT LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est DREYFUS – SCHMIDT LAURENT domicilié(e) 4 RUE JULES COUSIN,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS – SCHMIDT LAURENT domicilié(e) 4 rue JULES COUSIN,75004 PARIS - 75004 - France.

La marque DONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONA est expirée depuis le 7 décembre 2014.


DREYFUS – SCHMIDT LAURENT - 4 RUE JULES COUSIN,75004 PARIS - 75004 - France


DREYFUS – SCHMIDT LAURENT - 4 rue JULES COUSIN,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 12 octobre 2005 - Rejet partiel n°420063 - Publication au BOPI 2005-10-12

Inscription le 12 octobre 2005 - Rejet partiel n°420062 - Publication au BOPI 2005-10-12

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Fruits et légumes conservés séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes sucre, farine, pain, pâtisseries, confiseries, glaces, miel, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.