Déposée par voie électronique le 24 novembre 2011 par DREYFUS-SCHMIDT Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ANGE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est DREYFUS-SCHMIDT Laurent domicilié(e) Les Roches - 26290 - DONZERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WITETIC domicilié(e) 21 rue Léon Jost - 75017 - PARIS - France.
La marque ANGE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DREYFUS-SCHMIDT Laurent - Les Roches - 26290 - DONZERE - France
WITETIC - 21 rue Léon Jost - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733292 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12
Produits cosmétiques, savons, savonnettes, produits de parfumerie, eau de toilette, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits épilatoires, produits de maquillage et de démaquillage, produits de rasage, désodorisants à usage personnel (parfumerie), shampooings ; produits cosmétiques pour les soins de la peau et du corps notamment à base d'huiles essentielles de lavande, lavandin et romarin ; produits cosmétiques, de beauté (cosmétiques) et de soin, non pharmaceutiques pour le corps et la ligne notamment à base d'huiles essentielles de lavande, lavandin et romarin ;
Légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine, bouillons, chips (pommes de terre), confitures, consommés, crème (produit laitier), fromages, potages, salades de fruits, salades de légumes, yaourt ; jus végétaux pour la cuisine, gélatine à usage alimentaire, écorces (zestes des fruits), fruits cristallisés, pulpes de fruits, zestes de fruits ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, épices, glaces comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; assaisonnements ; biscuits ; boissons à base de café, de cacao, de thé, de chocolat ; sucrerie, bonbons, brioches, crêpes (alimentation), lavande, romarin, lavandin, thym et sauge et autres plantes aromatiques ; glaces alimentaires, gommes à mâcher, non à usage médical, gâteaux, mayonnaises, miel, moutarde, nouilles, pizzas, pâtes alimentaires, sandwiches, sauce tomate ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, services hôteliers ; location de logements temporaires ; services de restauration et d'hébergement temporaire en habitat écologique ; exploitation de terrains de camping notamment en habitat écologique ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté ; salons de manucure, massage, services de soins et de conseil en beauté, conseil en matière de maquillage, conseils nutritionnels et de parfumerie ; conseils en balnéothérapie ; services de santé, de remise en forme physique dans un cadre médical ou de massage, d'aromathérapie, de thalassothérapie, de balnéothérapie, de chromathérapie (soins par les lumières de couleurs), de soins par les sons ; services de remise en forme utilisant des sauna, hammam et bains de jets d'eau sous pression.
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