Marque expirée - Marque en non vigueur

C'différent…
DREYFUS Sadie

Numéro de dépôt :
3411291
Date de dépôt :
20/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/02/2016
C\'différent… de DREYFUS Sadie

Présentation de la marque C'différent…

Déposée le 20 février 2006 par DREYFUS Sadie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « C'différent… »

Le déposant est DREYFUS Sadie domicilié(e) 18, rue d'Astorg,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Sadie DREYFUS domicilié(e) 18, rue d'Astorg,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'différent… est expirée depuis le 20 février 2016.


DREYFUS Sadie - 18, rue d'Astorg,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Mademoiselle Sadie DREYFUS - 18, rue d'Astorg,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Articles de bijouterie, épinglettes (bijouterie), montres, bijoux en métaux précieux, broches (bijouterie), porte-clef de fantaisie, horloges, breloques, bagues (bijouterie), colliers (bijouterie), joaillerie, strass, parures (bijouterie), réveille-matin, bijoux en cloisonnés, articles de bijouterie en tissus ou en cuir ou en imitation du cuir, articles de bijouterie en perles de fantaisie, bijoux de fantaisie, coffrets à bijoux, objets d'art en métaux précieux, boîtiers de montre, bracelets (bijoux), chaînes (bijoux), boutons de manchettes, épingles de cravate, épingles (bijouterie), boucles d'oreille (bijouterie), fils en métaux précieux, fils d'argent, médailles, médaillons (bijouterie), pierres précieuses, anneaux (bijouterie), insignes en métaux précieux. Objets d'art en bois, en corne, en os, en nacre, en ambre, en coquillages, en cire, en plâtre, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en ivoire, en baleine, en écaille, en écume de mer, en succédanés de toutes de ces matières ou en matières plastiques, meubles, miroirs (glaces). Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, broderies en or, plumes (accessoires d'habillement), plumes d'autruche (accessoires d'habillement), badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), insignes non en métaux précieux, couronnes en fleurs artificielles, boutons-pression, broches (accessoires d'habillement), ornements de chapeaux non en métaux précieux, épingles à cheveux, festons (broderie), guimperie (passementerie), fermoirs de ceinture, cordons pour vêtements, pompons, passementerie, paillettes pour vêtements, épingles (autres qu'articles de bijouterie).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.