Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES
DREYFUS Francis - "Les Brugassières", B.P. 10, 83120 Plan de la Tour.

Numéro de dépôt :
1216531
Date de dépôt :
24/08/1982
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
24/08/1992

Présentation de la marque JULES

Déposée le 24 août 1982 par DREYFUS Francis - "Les Brugassières" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « JULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DREYFUS Francis - "Les Brugassières", B.P. 10, 83120 Plan de la Tour. - France.

La marque JULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES est expirée depuis le 24 août 1992.


DREYFUS Francis - "Les Brugassières", B.P. 10, 83120 Plan de la Tour. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Confection masculine et accessoires s'y rapportant.