Déposée le 20 avril 1990 par madame DREYER Elisabeth
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DEGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame DREYER Elisabeth domicilié(e) 1, rue du Moulin, 67820 WITTISHEIM (dossier no 2170359) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DREYER Elisabeth domicilié(e) (dossier no 2170359) - France.
La marque DEGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEGY est expirée depuis le 20 avril 2010.
Mme DREYER Elisabeth - 1, rue du Moulin, 67820 WITTISHEIM (dossier no 2170359) - France
Mme DREYER Elisabeth - (dossier no 2170359) - France
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2000 n°2170359 - Publication au BOPI 2000-04-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment équerres et rapporteurs, équerres métalliques pour la construction, équerres et rapporteurs à dessin, matériel d'instruction ou d'enseignement, (à l'exception des appareils)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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