Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEGY
Mme DREYER Elisabeth

Numéro de dépôt :
1588067
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2010
DEGY de DREYER Elisabeth

Présentation de la marque DEGY

Déposée le 20 avril 1990 par madame DREYER Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DREYER Elisabeth domicilié(e) 1, rue du Moulin, 67820 WITTISHEIM (dossier no 2170359) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DREYER Elisabeth domicilié(e) (dossier no 2170359) - France.

La marque DEGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEGY est expirée depuis le 20 avril 2010.


Mme DREYER Elisabeth - 1, rue du Moulin, 67820 WITTISHEIM (dossier no 2170359) - France


Mme DREYER Elisabeth - (dossier no 2170359) - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 2000 n°2170359 - Publication au BOPI 2000-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment équerres et rapporteurs, équerres métalliques pour la construction, équerres et rapporteurs à dessin, matériel d'instruction ou d'enseignement, (à l'exception des appareils)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.