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Marques déposées par DREVET Jean-Baptiste
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AMS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMS
DREVET Jean-Baptiste
AMSTAR, Société régie par les lois en vigueur à Monaco

Numéro de dépôt :
3352963
Date de dépôt :
14/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2025
AMS de DREVET Jean-Baptiste

Présentation de la marque AMS

Déposée le 14 avril 2005 par DREVET Jean-Baptiste et la société AMSTAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Les déposants sont DREVET Jean-Baptiste domicilié(e) 45 Boulevard Saint-Michel - 75005 - PARIS - France et la société AMSTAR domicilié(e) 4 impasse du Castelleretto - 98000 - MONACO - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque AMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMS arrivera à expiration en date du 14 avril 2025.

DREVET Jean-Baptiste a également déposé les autres marques suivantes : EEL


DREVET Jean-Baptiste - 45 Boulevard Saint-Michel - 75005 - PARIS - France

AMSTAR, Société régie par les lois en vigueur à Monaco - 4 impasse du Castelleretto - 98000 - MONACO - France


Cabinet BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-48

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2015 n°2585733 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-29

Inscription le 5 octobre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°709294 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-05

Produits et services : Pompes (machines), compresseurs, générateurs d'électricité, turbines, moteurs et mécanismes de propulsion (autres que pour véhicules terrestres), machines d'aspiration à usage industriel Moteurs, turbines et mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres. Travaux de conception, d'étude de prototype, réalisation de tests et d'essais en liaison avec les appareils ci-dessus, étude de projets techniques, estimation, recherches et évaluation dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.