Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DREVET FERRURES
DREVET FERRURES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1626006
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2020

Présentation de la marque DREVET FERRURES

Déposée le 27 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DREVET FERRURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DREVET FERRURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DREVET FERRURES domicilié(e) 4 bis rue de la Gare - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 504 748 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque DREVET FERRURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DREVET FERRURES est expirée depuis le 27 juillet 2020.

DREVET FERRURES a également déposé les autres marques suivantes : AUTOBLOC , D


DREVET FERRURES, Société par Actions Simplifiée - 4 bis rue de la Gare - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 057504748


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2000 n°2184370 - Publication au BOPI 2000-10-19

Inscription le 25 octobre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°310360 - Publication au BOPI 2000-10-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 31 octobre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°310715 - Publication au BOPI 2000-10-31

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2010 n°2439812 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-06

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;quincaillerie;ferrures de meubles;ferrures de bâtiment;ferrures de porte, de fenêtre, de store, de volet, de persienne, de porte de garage, d'escalier;poignées et garnitures de fenêtre, de porte, de fenêtres;seuils;rails pour ouvrants coulissants de meuble, de porte, de fenêtres;jets et rejets d'eau pour portes et fenêtres;profilés pour meubles, portes, fenêtres;ferme-impostes;aérateurs;meubles, lits, portes, fenêtres, volets, stores, persiennes, garde-corps, portes de garage, portails, grilles, clôtures et autres éléments de construction en métal;tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs, allumettes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.