Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT KANGOUROU ACCUEIL FAMILIAL POUR LES PERSONNES AGEES
M. DREVET Bruno
FUTUR ANTERIEUR, EURL

Numéro de dépôt :
3984718
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/02/2023
HABITAT KANGOUROU ACCUEIL FAMILIAL POUR LES PERSONNES AGEES de DREVET Bruno

Présentation de la marque HABITAT KANGOUROU ACCUEIL FAMILIAL POUR LES PERSONNES AGEES

Déposée le 20 février 2013 par monsieur DREVET Bruno et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FUTUR ANTERIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HABITAT KANGOUROU ACCUEIL FAMILIAL POUR LES PERSONNES AGEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Les déposants sont monsieur DREVET Bruno domicilié(e) 23 rue Danton - 34300 - AGDE - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FUTUR ANTERIEUR domicilié(e) 23 rue Danton - 34300 - AGDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DREVET Bruno domicilié(e) 23 rue Danton - 34300 - AGDE - France.

La marque HABITAT KANGOUROU ACCUEIL FAMILIAL POUR LES PERSONNES AGEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984718.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT KANGOUROU ACCUEIL FAMILIAL POUR LES PERSONNES AGEES est expirée depuis le 20 février 2023.


M. DREVET Bruno - 23 rue Danton - 34300 - AGDE - France

FUTUR ANTERIEUR, EURL - 23 rue Danton - 34300 - AGDE - France - SIREN 5


M. DREVET Bruno - 23 rue Danton - 34300 - AGDE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.