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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DREUMEXSociété par actions simplifiée
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MEGADOSEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEGADOSEUR
DREUMEX SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95570225
Date de dépôt :
27/04/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2015

Présentation de la marque MEGADOSEUR

Déposée le 27 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DREUMEXSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEGADOSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DREUMEXSociété par actions simplifiée domicilié(e) “ La Corbière ”,35580 GOVEN (dossier no 2277602) - 35580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 750 203 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2277602) - 35802 - France.

La marque MEGADOSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEGADOSEUR est expirée depuis le 27 avril 2015.


DREUMEX SAS Société par actions simplifiée - “ La Corbière ”,35580 GOVEN (dossier no 2277602) - 35580 - France - SIREN 393750203


CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2277602) - 35802 - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2004 n°2277602 - Publication au BOPI 2004-12-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378192 - Publication au BOPI 2003-09-24

Inscription le 24 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378191 - Publication au BOPI 2003-09-24

Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378190 - Publication au BOPI 2003-09-24

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Appareils et installations sanitaires.Meubles; récipients d'emballage en matière plastique.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; matériels de nettoyage; distributeurs de savon

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.