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Marques déposées par monsieur DRESS Jacques
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MADAME LA TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADAME LA TERRE
Mr DRESS Jacques

Numéro de dépôt :
3178261
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2012
MADAME LA TERRE de DRESS Jacques

Présentation de la marque MADAME LA TERRE

Déposée le 5 août 2002 par monsieur DRESS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MADAME LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est monsieur DRESS Jacques domicilié(e) 4 Rue Robert Estienne,75008 Paris - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DRESS Jacques domicilié(e) 4 Rue Robert Estienne,75008 Paris - 75008 - France.

La marque MADAME LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADAME LA TERRE est expirée depuis le 5 août 2012.


Mr DRESS Jacques - 4 Rue Robert Estienne,75008 Paris - 75008 - France


Mr DRESS Jacques - 4 Rue Robert Estienne,75008 Paris - 75008 - France


Inscription le 3 mars 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°469871 - Publication au BOPI 2008-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Tissus et couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets ; décorations pour arbre de Noël

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].