TOSCANE
Présentation de la marque TOSCANE
Déposée le 3 février 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DRESCO et la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND THIERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.La marque TOSCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOSCANE est expirée depuis le 3 février 2022.
DRESCO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2001 n°2001065 - Publication au BOPI 2001-12-07
Renouvellement avec limitation n°2211066 - Publication au BOPI 2002-10
Inscription le 3 février 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59810 - Publication au BOPI 1992-02-03
Inscription le 30 janvier 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°427241 - Publication au BOPI 2006-01-30
Inscription le 27 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°237616 - Publication au BOPI 1997-05-27
Inscription le 11 juin 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°256070 - Publication au BOPI 1998-06-11
Inscription le 12 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423990 - Publication au BOPI 2005-12-12
Renouvellement avec limitation le 7 décembre 2001 n°2213086 - Publication au BOPI 2001-12-07
Inscription le 31 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568557 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Renouvellement avec limitation le 23 février 2012 n°2492493 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-23
Renouvellement avec limitation le 25 janvier 2012 n°2489915 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-01-25