Présentation de la marque F.C.I.A Festival du Cinéma Indépendant Américain
Déposée le 11 février 2004 par l'association loi 1901 DREAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « F.C.I.A Festival du Cinéma Indépendant Américain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 DREAM domicilié(e) B.P. 115,75821 PARIS CEDEX 17 - 75821 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association DREAM domicilié(e) B.P. 115,75821 PARIS CEDEX 17 - 75821 - France.
La marque F.C.I.A Festival du Cinéma Indépendant Américain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association DREAM (Loi 1901) - B.P. 115,75821 PARIS CEDEX 17 - 75821 - France
Association DREAM - B.P. 115,75821 PARIS CEDEX 17 - 75821 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Produits d'imprimerie, photographies matières colorantes pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), cartons, papiers, affiches, albums, cartes, livres, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'ecritures, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette, linge de table en papier, sacs et sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures, gants, foulards, cravates, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski, sous-vêtements. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs par réseaux de fibres optiques, radiophoniques, téléphoniques, agence de presse ou d'information, émissions radiophoniques ou télévisées, service de téléconférence service de messagerie electronique. Divertissement, information en matière de divertissement ou d'éducation, service de loisirs, publications de livres, production de films, location de films cinématographiques location d'enregistrement sonore, organisation de concours à buts educatifs ou culturels, organisation et conduite de colloques, conférences ou colloque, organisation à buts culturels ou éducatifs d'expositions réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) publications de livres et de periodiques en ligne. Micro-Edition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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