Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JAM'SAHEL
DREAM TEAM SYSTEM (SARL)
POP CORN (SARL)

Numéro de dépôt :
3227569
Date de dépôt :
27/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
JAM\'SAHEL de DREAM TEAM SYSTEM

Présentation de la marque JAM'SAHEL

Déposée le 27 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DREAM TEAM SYSTEM et la Société à Responsabilité Limité (SARL) POP CORN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAM'SAHEL »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DREAM TEAM SYSTEM domicilié(e) 30 RUE D'ARMAILLE,75017 PARIS - 75017 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) POP CORN domicilié(e) 54 RUE DULONG,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DREAM TEAM SYSTEM domicilié(e) 30 RUE D'ARMAILLE,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41


DREAM TEAM SYSTEM (SARL) - 30 RUE D'ARMAILLE,75017 PARIS - 75017 - France

POP CORN (SARL) - 54 RUE DULONG,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 4


DREAM TEAM SYSTEM - 30 RUE D'ARMAILLE,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 18 mars 2004 - Rejet total n°389134 - Publication au BOPI 2004-03-18

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Organisation et conduite d'un événement musical Support d'enregistrement audio-vidéo Vêtements

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.