Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DRDJSCS Centre-Val de Loire
/
sport-sante-centrevaldeloire.fr
Marque enregistrée - Marque en vigueur

sport-sante-centrevaldeloire.fr
DRDJSCS Centre-Val de Loire, Loiret

Numéro de dépôt :
4483804
Date de dépôt :
18/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2028
sport-sante-centrevaldeloire.fr de DRDJSCS Centre-Val de Loire

Présentation de la marque sport-sante-centrevaldeloire.fr

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2018 par DRDJSCS Centre-Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sport-sante-centrevaldeloire.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est DRDJSCS Centre-Val de Loire, Loiret domicilié(e) 122 rue du faubourg Bannnier - 45042 - Orléans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRDJSCS Centre-Val de Loire, Loiret, Madame Sophie HIRTZIG domicilié(e) 122 rue du faubourg Bannier - 45042 - Orléans - France.

La marque sport-sante-centrevaldeloire.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sport-sante-centrevaldeloire.fr arrivera à expiration en date du 18 septembre 2028.


DRDJSCS Centre-Val de Loire, Loiret - 122 rue du faubourg Bannnier - 45042 - Orléans - France


DRDJSCS Centre-Val de Loire, Loiret, Madame Sophie HIRTZIG - 122 rue du faubourg Bannier - 45042 - Orléans - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Éducation ; activités sportives et culturelles.