Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES OISEAUX DE PASSAGE 2015 RIERE CADENE
DRC, SAS

Numéro de dépôt :
4316054
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2026
LES OISEAUX DE PASSAGE 2015 RIERE CADENE de DRC

Présentation de la marque LES OISEAUX DE PASSAGE 2015 RIERE CADENE

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES OISEAUX DE PASSAGE 2015 RIERE CADENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DRC domicilié(e) Mas Bel Air, Domaine Rière Cadène, Chemin Saint-Génis de Tanyères - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DRC, M. RIERE domicilié(e) Mas Bel Air, Domaine Rière Cadène, Chemin Saint-Génis de Tanyères - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque LES OISEAUX DE PASSAGE 2015 RIERE CADENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316054.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OISEAUX DE PASSAGE 2015 RIERE CADENE arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

DRC a également déposé les autres marques suivantes : Bouquet de Saint-Jean , EXPOPRO , LE CREST , huppée Rière Cadène , ABSTRACTION , J AI RENDEZ-VOUS AVEC VOUS , Domaine Rière Cadène , GEO-FRANCE , PORTAIL EN LIGNE


DRC, SAS - Mas Bel Air, Domaine Rière Cadène, Chemin Saint-Génis de Tanyères - 66000 - PERPIGNAN - France


SAS DRC, M. RIERE - Mas Bel Air, Domaine Rière Cadène, Chemin Saint-Génis de Tanyères - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.