Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Rière Cadène
DRC, SAS

Numéro de dépôt :
4316081
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2026
Domaine Rière Cadène de DRC

Présentation de la marque Domaine Rière Cadène

Déposée le 21 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Rière Cadène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DRC domicilié(e) Mas Bel Air, Domaine Rière Cadène, Chemin Saint-Génis de Tanyères - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DRC, M. BATLLE Guillem domicilié(e) Mas Bel Air, Domaine Rière Cadène, Chemin Saint-Génis de Tanyères - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque Domaine Rière Cadène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Rière Cadène arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

DRC a également déposé les autres marques suivantes : Bouquet de Saint-Jean , EXPOPRO , LES OISEAUX DE PASSAGE 2015 RIERE CADENE , LE CREST , huppée Rière Cadène , ABSTRACTION , J AI RENDEZ-VOUS AVEC VOUS , GEO-FRANCE , PORTAIL EN LIGNE


DRC, SAS - Mas Bel Air, Domaine Rière Cadène, Chemin Saint-Génis de Tanyères - 66000 - PERPIGNAN - France


SAS DRC, M. BATLLE Guillem - Mas Bel Air, Domaine Rière Cadène, Chemin Saint-Génis de Tanyères - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.