Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bouquet de Saint-Jean
SAS DRC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4267851
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2026
Bouquet de Saint-Jean de DRC

Présentation de la marque Bouquet de Saint-Jean

Déposée par voie électronique le 26 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bouquet de Saint-Jean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DRC domicilié(e) CHEMIN SAINT-GENIS DE TANYERES, MAS BEL AIR, DOMAINE RIERE CADENE - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 293 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DRC, M. Guillem BATLLE domicilié(e) CHEMIN SAINT-GENIS DE TANYERES, MAS BEL AIR, DOMAINE RIERE CADENE - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque Bouquet de Saint-Jean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bouquet de Saint-Jean arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

DRC a également déposé les autres marques suivantes : EXPOPRO , LES OISEAUX DE PASSAGE 2015 RIERE CADENE , LE CREST , huppée Rière Cadène , ABSTRACTION , J AI RENDEZ-VOUS AVEC VOUS , Domaine Rière Cadène , GEO-FRANCE , PORTAIL EN LIGNE


SAS DRC, Société par Actions Simplifiée - CHEMIN SAINT-GENIS DE TANYERES, MAS BEL AIR, DOMAINE RIERE CADENE - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 813293495


SAS DRC, M. Guillem BATLLE - CHEMIN SAINT-GENIS DE TANYERES, MAS BEL AIR, DOMAINE RIERE CADENE - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.