Déposée le 10 décembre 1992 par DRAY Simon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « DOCTEUR DRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-04 du 29 janvier 1993.
Le déposant est DRAY Simon, domicilié(e) 76 Allées Jean-Jaurès, 31000 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Simon COHEN Avocat - France.
La marque DOCTEUR DRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DRAY Simon - 76 Allées Jean-Jaurès, 31000 TOULOUSE - France
Simon COHEN Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35
Inscription le 9 juin 2004 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°394192 - Publication au BOPI 2004-06-09
Inscription le 20 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161190 - Publication au BOPI 1993-07-20
Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04
Produits de beauté, cosmétiques, tous ces produits étant fabriqués sous contrôle médical; coiffure Produits hygiéniques fabriqués sous contrôle médical; produits pharmaceutiques, médicaux Appareils médicaux et paramédicaux
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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