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Marques déposées par la société DRAY Philippe
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DOMAINE DE FONT-VIVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FONT-VIVE
DRAY Philippe

Numéro de dépôt :
92430313
Date de dépôt :
07/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2012

Présentation de la marque DOMAINE DE FONT-VIVE

Déposée le 7 août 1992 par la société DRAY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE FONT-VIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la société DRAY Philippe domicilié(e) ENTREPRISE PERSONNELLE, DOMAINE DE FONT VIVE,83330 Le BEAUSSET (dossier no 2220483) - 83330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 206 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DRAY domicilié(e) DOMAINE DE FONT VIVE,83330 Le BEAUSSET (dossier no 2220483) - 83330 - France.

La marque DOMAINE DE FONT-VIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE FONT-VIVE est expirée depuis le 7 août 2012.

DRAY Philippe a également déposé les autres marques suivantes : LASER BLACK


DRAY Philippe - ENTREPRISE PERSONNELLE, DOMAINE DE FONT VIVE,83330 Le BEAUSSET (dossier no 2220483) - 83330 - France - SIREN 385206917


Philippe DRAY - DOMAINE DE FONT VIVE,83330 Le BEAUSSET (dossier no 2220483) - 83330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Inscription le 16 avril 2007 - Changement de dénomination n°452503 - Publication au BOPI 2007-04-16

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2002 n°2220483 - Publication au BOPI 2002-05-07

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

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