Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUSHI BOX
DRAY David

Numéro de dépôt :
3842707
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2021
SUSHI BOX de DRAY David

Présentation de la marque SUSHI BOX

Déposée le 30 juin 2011 par DRAY David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUSHI BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est DRAY David domicilié(e) 62 avenue Maurice Thorez - 69200 - VENISSIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bât. B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque SUSHI BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUSHI BOX est expirée depuis le 30 juin 2021.


DRAY David - 62 avenue Maurice Thorez - 69200 - VENISSIEUX - France


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bât. B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595286 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Logiciels [programmes enregistrés] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; caisses comptables ; caisses enregistreuses ;

Menus ; prospectus ; affiches ; brochures ; imprimés ; bavoirs en papier ; autocollants [articles de papeterie] ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; linge de table en papier ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ;

Agences d'informations commerciales ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; analyse du prix de revient ; comptabilité ; conseils en organisation des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; étude de marché ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; projets [aide à la direction des affaires] ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; traitement administratif de commandes d'achats ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; conditionnement de produits ; distribution [livraison] de produits ; distribution [livraison] de produits alimentaires, plats cuisinés et de boissons ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; location de réfrigérateurs ;

Formation pratique [démonstration] ; formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; planification de réceptions [divertissement] ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;

Conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; contrôle de qualité ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; analyse chimique ; services de dessinateurs pour emballages.