Déposée le 18 mai 2005 par monsieur DRAY DAVID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CIBULL C.B.L. DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est monsieur DRAY DAVID domicilié(e) 14 Rue Joseph Challier - 69008 - LYON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr. DRAY David domicilié(e) 14 Rue Joseph Challier - 69008 - LYON - France.
La marque CIBULL C.B.L. DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR. DRAY DAVID - 14 Rue Joseph Challier - 69008 - LYON - France
Mr. DRAY David - 14 Rue Joseph Challier - 69008 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2010 n°2440663 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-05-18
Bières, eau minérales et gazeuse, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons notamment boissons énergétique dite boissons de l'effort ; limonades, nectars de fruit, sodas apéritifs sans alcool. Vêtements, chaussures, chapellerie notamment vêtement de sport, chaussures de sport ; chaussettes, sous-vêtements. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sac à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpiniste, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, notamment sac de sport.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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