Marque expirée - Marque en non vigueur

LE VERDICT
DRAPIER Mathieu
BIHL Yannick
VAL SAINT JEAN

Numéro de dépôt :
3471374
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/12/2016
LE VERDICT de DRAPIER Mathieu

Présentation de la marque LE VERDICT

Déposée le 22 décembre 2006 par DRAPIER Mathieu, BIHL Yannick, VAL SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LE VERDICT »

Les déposants sont DRAPIER Mathieu domicilié(e) 225, CHEMIN DU vallon DE BAGNOL,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France, BIHL Yannick - France, VAL SAINT JEAN domicilié(e) BATIMENT F, AVENUE DE L'ARMÉE D'AFRIQUE,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRAPIER Mathieu domicilié(e) 225, chemin du vallon de bagnol,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERDICT est expirée depuis le 22 décembre 2016.


DRAPIER Mathieu - 225, CHEMIN DU vallon DE BAGNOL,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France

BIHL Yannick - France

VAL SAINT JEAN - BATIMENT F, AVENUE DE L'ARMÉE D'AFRIQUE,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


DRAPIER Mathieu - 225, chemin du vallon de bagnol,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

– appareil et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques disquettes souples.

– vêtements, chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous vêtements.

– production de films sur bandes vidéos ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; micro-édition. Divertissement rendu par un ensemble musical.