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Marques déposées par DRAPIER Bernard
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CAP -SU'L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP -SU'L
DRAPIER Bernard, Maurice, Léon, "La Cour Becquet", 27800 HARCOURT.

Numéro de dépôt :
1295470
Date de dépôt :
10/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/1995
CAP -SU\'L de DRAPIER Bernard

Présentation de la marque CAP -SU'L

Déposée le 10 janvier 1985 par DRAPIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP -SU'L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DRAPIER Bernard, Maurice, Léon, "La Cour Becquet", 27800 HARCOURT. - France.

La marque CAP -SU'L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP -SU'L est expirée depuis le 10 janvier 1995.

DRAPIER Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ATHIAS


DRAPIER Bernard, Maurice, Léon, "La Cour Becquet", 27800 HARCOURT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Papier et articles en papier, carton et articles en cartons, imprimés, journaux et périodiques, livres. Communications.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.