Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Drapeau Sébastien
/
SPORTS CHARENTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTS CHARENTE
Drapeau Sébastien, Agissant pour le compte de la société Sports Charente en cours de formation

Numéro de dépôt :
3782806
Date de dépôt :
16/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2020
SPORTS CHARENTE de Drapeau Sébastien

Présentation de la marque SPORTS CHARENTE

Déposée le 16 novembre 2010 par Drapeau Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTS CHARENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est Drapeau Sébastien, Agissant pour le compte de la société Sports Charente en cours de formation domicilié(e) 32 rue du Cluzeau - 16430 - VINDELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Drapeau Sébastien domicilié(e) 32 rue du Cluzeau - 16430 - VINDELLE - France.

La marque SPORTS CHARENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTS CHARENTE est expirée depuis le 16 novembre 2020.


Drapeau Sébastien, Agissant pour le compte de la société Sports Charente en cours de formation - 32 rue du Cluzeau - 16430 - VINDELLE - France


Drapeau Sébastien - 32 rue du Cluzeau - 16430 - VINDELLE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.