Déposée le 16 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRAPEAU DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DELICIEUX TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRAPEAU DISTRIBUTION domicilié(e) Z.I. CAMPILLEAU SUD, 33520 BRUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 881 325 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANDRE DRAPEAU - France.
La marque DELICIEUX TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICIEUX TERROIRS est expirée depuis le 16 février 2004.
DRAPEAU DISTRIBUTION SARL - Z.I. CAMPILLEAU SUD, 33520 BRUGES - France - SIREN 316881325
Monsieur ANDRE DRAPEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14
Viande, poisson, volaille & gibier; extraits de viande, fruits & légumes conservés, séchés & cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait & produits laitiers; huiles & graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines & préparations faites de céréales, pain, pâtisserie & confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers & graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits & légumes frais; semences, plantes & fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales & gazeuses & autres boissons non alcooliques boissons de fruits & jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vin de pays, vin d'appellation d'origine, vin mousseux de qualité, vin mousseux de qualité produit dans une région déterminée, eaux-de-vie d'appellation d'origine
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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