Déposée le 3 septembre 2004 par DRAP Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « BREIZH PLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est DRAP Claude domicilié(e) Chemin de la Garrigue,84200 CARPENTRAS - 84200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRAP Claude domicilié(e) Chemin de la Garrigue,84200 CARPENTRAS - 84200 - France.
La marque BREIZH PLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH PLAST est expirée depuis le 3 septembre 2014.
DRAP Claude a également déposé les autres marques suivantes : GREENPLAST
DRAP Claude - Chemin de la Garrigue,84200 CARPENTRAS - 84200 - France
DRAP Claude - Chemin de la Garrigue,84200 CARPENTRAS - 84200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Résines artificielles, matières plastiques à l'état brut. Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis. Traitements des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premiers de récupération.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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