Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPROC
DRAMIN Jean Claude

Numéro de dépôt :
1236889
Date de dépôt :
20/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1993
SAPROC de DRAMIN Jean Claude

Présentation de la marque SAPROC

Déposée le 20 avril 1983 par DRAMIN Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAPROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DRAMIN Jean Claude domicilié(e) 44, avenue Mozart, 75016 PARIS. - France.

La marque SAPROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPROC est expirée depuis le 20 avril 1993.


DRAMIN Jean Claude - 44, avenue Mozart, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Inscription - Transmission de propriété n°31191 - Publication au BOPI

Inscription le 30 juin 1988 - Transmission de propriété n°31191 - Publication au BOPI 1988-06-30

Inscription - Transmission de propriété n°3579 - Publication au BOPI

Enduits pare-feu, protections incendie, isolants thermiques, produits d'étanchéité, isolation acoustique, colles ininflammables, peintures, résines minérales, blocs plaques et panneaux pare-feu, bétons de terre pour construction, parties constitutives d'architecture, liants hydrauliques spéciaux pour construction de routes, pistes, trottoirs, parkings, stabilisation des sols

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.