Déposée le 20 avril 1983 par DRAMIN Jean Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAPROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DRAMIN Jean Claude domicilié(e) 44, avenue Mozart, 75016 PARIS. - France.
La marque SAPROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPROC est expirée depuis le 20 avril 1993.
DRAMIN Jean Claude - 44, avenue Mozart, 75016 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42
Inscription - Transmission de propriété n°31191 - Publication au BOPI
Inscription le 30 juin 1988 - Transmission de propriété n°31191 - Publication au BOPI 1988-06-30
Inscription - Transmission de propriété n°3579 - Publication au BOPI
Enduits pare-feu, protections incendie, isolants thermiques, produits d'étanchéité, isolation acoustique, colles ininflammables, peintures, résines minérales, blocs plaques et panneaux pare-feu, bétons de terre pour construction, parties constitutives d'architecture, liants hydrauliques spéciaux pour construction de routes, pistes, trottoirs, parkings, stabilisation des sols
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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