Déposée le 8 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRAL domicilié(e) Zone Industrielle Saint Honoré,38530 SAINT HONORE - 38530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 671 740 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83, AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339739.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL DRAL Société à responsabilité limitée - Zone Industrielle Saint Honoré,38530 SAINT HONORE - 38530 - France - SIREN 441671740
CABINET MARC SABATIER - 83, AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Cuir et imitation de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et leur pied, ombrelles, cannes, fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, tuyaux de descente ou de drainage non métalliques ; cabines de bain non métalliques, piscines (construction non métalliques) ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques, bois d'œuvre, de construction et boiseries ; treillages non métalliques ; claustras non métalliques ; statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre ; boîtes aux lettres (en maçonnerie), stores d'extérieurs non métalliques, ni en matières textiles. Meubles, glaces (miroirs), cadres, jardinières, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; enrouleurs, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; coussins, stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres ; statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; paillasses, étagères, établis ; matelas, oreillers (non à usage médical) ; bars (meubles) ; niches et nids pour animaux d'intérieur, nichoirs ; piquets de tente non métalliques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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