Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DRAKA POLVA B.V
/
XATELITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XATELITE
DRAKA POLVA B.V.

Numéro de dépôt :
1336643
Date de dépôt :
31/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1995

Présentation de la marque XATELITE

Déposée le 31 décembre 1985 par DRAKA POLVA B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XATELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DRAKA POLVA B.V., domicilié(e) Vlaardingenlsan, 11, NL-AMSTERDAM (Pays-Bas) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY & Cie. - France.

La marque XATELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XATELITE est expirée depuis le 31 décembre 1995.

DRAKA POLVA B.V a également déposé les autres marques suivantes : RIANT , REFLEX , XIGMA MITEC , XALOME , XURPRISE , XESSION , CLIP , XELMA , XENEGAL , RODEO


DRAKA POLVA B.V. - Vlaardingenlsan, 11, NL-AMSTERDAM (Pays-Bas) - Pays-Bas


SOLVAY & Cie. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Articles pour reliures;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;articles de bureau (à l'exception des meubles);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes).Produits en matières plastiques mi-ouvrées.Imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; malles, valises, maroquinerie non comprise dans d'autres classes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.