Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTO BOX
M. Drahy Yves

Numéro de dépôt :
3937418
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
27/07/2022
MOTO BOX de Drahy Yves

Présentation de la marque MOTO BOX

Déposée le 27 juillet 2012 par monsieur Drahy Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « MOTO BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est monsieur Drahy Yves domicilié(e) 1 rue de la ferme - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Drahy Yves domicilié(e) 1 rue de la ferme - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque MOTO BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937418.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO BOX est expirée depuis le 27 juillet 2022.


M. Drahy Yves - 1 rue de la ferme - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


M. Drahy Yves - 1 rue de la ferme - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628568 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Logiciels conçus pour être utilisés avec des systèmes de navigation ; satellite et/ou GPS à des fins de navigation ; logiciels conçus pour être utilisés avec des ; planificateurs d'itinéraire, cartes électroniques et dictionnaires numériques à des fins de ; navigation et traduction ; logiciels de systèmes informatiques de voyage pour la prestation de ; conseils et/ou informations de voyage en matière de stations-service, parcs de stationnement, ; restaurants, concessionnaires automobiles et autres informations sur les voyages et les ; transports ; logiciels de gestion informatique pour le secteur du transport et de la ; circulation, ; logiciels conçus pour visualiser des cartes électroniques ; cartes électroniques ; téléchargeables ; logiciels pour faire fonctionner des planificateurs d'itinéraire ; planificateurs d'itinéraire sous forme d'ordinateurs personnels de poche ; logiciels pour faire ; fonctionner des dictionnaires numériques électroniques ; dictionnaires numériques ; appareils ; de localisation, orientation et navigation, ainsi que systèmes de repérage universel (GPS), ; composés d'ordinateurs, logiciels, émetteurs, récepteurs GPS et/ou satellite, dispositifs ; d'interface de réseau, câbles de connexion et leurs parties et garnitures ; supports pour ; ordinateurs personnels de poche ; émetteurs radio et satellite, à savoir processeurs, ; téléphones portables et récepteur. Accessoires pour téléphones, à savoir dragonnes, kit mains ; libres et pochettes pour téléphones portables, chargeurs de batteries de téléphones mobiles, ; porte-téléphone, porte-MP3, porte-GPS. Lecteur de code barre, code barre. Dispositifs, ; appareils et instruments électriques, électroniques et informatiques de contrôle, de ; régulation, de diagnostic (non à usage médical), de simulation, de signalisation, de commande ; équipements et appareils pour la saisie, le traitement et la transmission des informations ; programmes d'ordinateurs ; logiciels ; micro-ordinateurs industriels ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; écrans et moniteurs (matériel) pour ordinateurs ou pour postes de ; conduite ou de pilotage de véhicules terrestres, de navires et d'aéronefs ; cartes à mémoire ou ; à microprocesseurs ; logiciels pour systèmes d'information en matière de voyage pour la ; fourniture de conseils et/ou d'informations en matière de voyage et notamment concernant les ; stations-service, les parcs de stationnement, les restaurants, les concessionnaires ; automobiles, les garages et d'autres informations en matière de voyage et de transport ; logiciels pour systèmes d'information pour la fourniture de conseils et/ou d'informations en ; matière d'assistance et d'assurance ; antivol ; alarme électronique ;

Abonnement à un service d'assistance dans la mise ne oeuvre des produits et services de ; radiotéléphonie et de téléphonie abonnements à un réseau local sans fil, notamment à courte ; distance ; abonnements à un centre de fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de ; transmission de données, sons, images, images animées, notamment abonnements radiotéléphonique ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements à une offre de connexion à Internet ; abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à ; un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de ; type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux ; électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnement à des services de ; transmissions de données par voies télématiques. Abonnement à des bases de données ; télématiques. Abonnements à des bases de données informatiques. Commerce de détail d'articles ; de téléphonie, de télécommunications, et de radiotéléphonie à savoir vente au détail de ; téléphones portables, de boîtiers multiservices, de téléphones, d'appareils et de postes ; téléphoniques et radiotéléphoniques, d'appareils de radiomessagerie, d'appareils pour ; l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de ; sons, d'images et d'images animées. Service de diffusion d'annonces publicitaires, de ; publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente ; pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; services ; d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à ; savoir établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services ; d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de ; communication. Services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et ; direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou ; industrielle ; services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie ; télématique ; services de diffusion d'informations commerciales, publicitaires par voie ; électronique, notamment pour les réseaux sans fil (à courte ou longue distance), pour les ; réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type ; Intranet) ; services de recherche d'informations pour des tiers dans des fichiers informatiques ; services de collecte d'information pour des tiers ; sondages d'opinions ; diffusion ; d'informations commerciales, publicitaires par la téléphonie, par la radiotéléphonie, par la ; télévision, par câble ou par satellite. Gérance administrative de lieux d'exposition. Service ; de parrainage publicitaire ;

Services de transmission de messages électroniques, les données étant compressées ou non ; comprimées. Services de réception de messages électroniques avec ou sans pièce jointe. Services ; de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons par radiotéléphone ; services ; de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, ; notamment à courte distance, services de transmission de photographies, d'images, de musique, ; de sons via un réseau de radiocommunication. Service de fourniture en ligne de photographies, ; d'images, de musique, de sons à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, à ; partir de sites Web MP3 sur Internet ; services de diffusion et de fourniture de contenus ; multimédias sur des réseaux électroniques de communications, sur des réseaux de communication ; mondiale (de type Internet) ; service de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de communications téléphoniques, ; radiotéléphoniques ; services téléphoniques, services de télécommunication, de ; radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de ; renvois d'appels, de communication d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de ; messagerie vocale ; transmission de télécopies ; services de fournitures d'accès à des réseaux ; sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de ; communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un ; centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de ; type Intranet) services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des ; télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission ; de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et ; diffusion de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et ; diffusion de textes, de données, de sons, de messages, d'images et d'images animées assistée ; par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de ; visioconférences, transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des ; centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission ; d'informations par voie télématique. Transmission d'informations par voie radio télématique ; fourniture d'accès à un réseau de télématique par voie radio ; services de communication entre ; terminaux d'ordinateurs ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; service de ; courrier électronique, de messagerie électronique ; service de diffusion d'informations dans le ; domaine des télécommunications par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication.