Déposée le 21 juin 2012 par monsieur Drahy Sydney et monsieur Cabau Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Taxi One » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Les déposants sont monsieur Drahy Sydney domicilié(e) 1 rue de la Ferme - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et monsieur Cabau Didier domicilié(e) 188 bis Boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Drahy Sydney domicilié(e) 1 rue de la Ferme - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque Taxi One a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Drahy Sydney - 1 rue de la Ferme - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
M. Cabau Didier - 188 bis Boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France
M. Drahy Sydney - 1 rue de la Ferme - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Inscription le 11 mars 2013 - Retrait partiel n°596397 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11
Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Inscription le 17 juillet 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°605060 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-17
Matériel informatique et logiciels conçus pour être utilisés avec des systèmes de navigation satellite et/ou GPS à des fins de navigation ; logiciels conçus pour être utilisés avec des planificateurs d'itinéraire, cartes électroniques et dictionnaires numériques à des fins de navigation et traduction ; logiciels de systèmes informatiques de voyage pour la prestation de conseils et/ou informations de voyage en matière de stations-service, parcs de stationnement, restaurants, concessionnaires automobiles et autres informations sur les voyages et les transports ; logiciels de gestion informatique pour le secteur du transport et de la circulation ; logiciels conçus pour visualiser des cartes électroniques ; cartes électroniques téléchargeables ; logiciels pour faire fonctionner des planificateurs d'itinéraire ; planificateurs d'itinéraire sous forme d'ordinateurs personnels de poche ; logiciels pour faire fonctionner des dictionnaires numériques électroniques ; dictionnaires numériques ; appareils de localisation, orientation et navigation, ainsi que systèmes de repérage universel (GPS), composés d'ordinateurs, logiciels, émetteurs, récepteurs GPS et/ou satellite, dispositifs d'interface de réseau, câbles de connexion et leurs parties et garnitures ; supports pour ordinateurs personnels de poche ; émetteurs radio et satellite, à savoir processeurs, téléphones portables et récepteur. Accessoires pour téléphones, à savoir dragonnes, kit mains libres et pochettes pour téléphones portables, chargeurs de batteries de téléphones mobiles, porte-téléphone, porte-MP3, porte-GPS. Lecteur de code barre, code barre. Dispositifs, appareils et instruments électriques, électroniques et informatiques de contrôle, de régulation, de diagnostic (non à usage médical), de simulation, de signalisation, de commande ; équipements et appareils pour la saisie, le traitement et la transmission des informations ; programmes d'ordinateurs ; logiciels ; micro-ordinateurs industriels ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; écrans et moniteurs (matériel) pour ordinateurs ou pour postes de conduite ou de pilotage de véhicules terrestres, de navires et d'aéronefs ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; logiciels pour systèmes d'information en matière de voyage pour la fourniture de conseils et/ou d'informations en matière de voyage et notamment concernant les stations-service, les parcs de stationnement, les restaurants, les concessionnaires automobiles, les garages et d'autres informations en matière de voyage et de transport. Logiciels pour systèmes d'information pour la fourniture de conseils et/ou d'informations en matière d'assistance et d'assurance ; tous les produits précités de la classe 9 étant destinés aux taxis.
Abonnement à un service d'assistance dans la mise en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de téléphonie abonnements à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; abonnements à un centre de fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment abonnements radiotéléphonique ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements à une offre de connexion à Internet ; abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnement à des services de transmissions de données par voies télématiques. Abonnement à des bases de données télématiques. Abonnements à des bases de données informatiques. Commerce de détail d'articles de téléphonie, de télécommunications, et de radiotéléphonie à savoir vente au détail de téléphones portables, de boîtiers multiservices, de téléphones, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, d'appareils de radiomessagerie, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées. Service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle ; services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique ; services de diffusion d'informations commerciales, publicitaires par voie électronique, notamment pour les réseaux sans fil (à courte ou longue distance), pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de recherche d'informations pour des tiers dans des fichiers informatiques ; services de collecte d'information pour des tiers ; sondages d'opinions ; diffusion d'informations commerciales, publicitaires par la téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou par satellite. Gérance administrative de lieux d'exposition. Service de parrainage publicitaire ; tous les services précités de la classe 35 étant destinés aux taxis.
Services de transmission de messages électroniques, les données étant compressées ou non comprimées. Services de réception de messages électroniques avec ou sans pièce jointe. Services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance, services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Service de fourniture en ligne de photographies, d'images, de musique, de sons à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, à partir de sites Web MP3 sur Internet ; services de diffusion et de fourniture de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications, sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; service de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques, services de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de messages, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences, transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique. Transmission d'informations par voie radio télématique ; fourniture d'accès à un réseau de télématique par voie radio ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique ; service de diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; tous les services précités de la classe 38 étant destinés aux taxis.
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage.
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