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Marques déposées par DRAHE Patrick
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SINE QUA NON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINE QUA NON
DRAHE Patrick

Numéro de dépôt :
1725072
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
18/11/1997
SINE QUA NON de DRAHE Patrick

Présentation de la marque SINE QUA NON

Déposée le 18 novembre 1987 par DRAHE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « SINE QUA NON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DRAHE Patrick, domicilié(e) 19 rue Docteur Mazet, 38000 Grenoble - France.

La marque SINE QUA NON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINE QUA NON est expirée depuis le 18 novembre 1997.


DRAHE Patrick - 19 rue Docteur Mazet, 38000 Grenoble - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

- Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseil, information ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistique, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documments.Bureaux de placement. Location de machine à écrire et de matérifel de bureaux