Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAGONSEA
DRAGON SEA CONCEPT SHOP (CHINA) HOLDINGS COMPANY LIMITED (a limited liability company) Société de droit de Hong-Kong

Numéro de dépôt :
99802090
Date de dépôt :
06/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2009

Présentation de la marque DRAGONSEA

Déposée le 6 juillet 1999 par la société étrangère DRAGON SEA CONCEPT SHOP (CHINA) HOLDINGS COMPANY LIMITED (a limited liability company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DRAGONSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la société étrangère DRAGON SEA CONCEPT SHOP (CHINA) HOLDINGS COMPANY LIMITED (a limited liability company domicilié(e) Room 8 4th Floor Block E, Hop Hing I Building, 702 Castle Peak Road, Kowloon, HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque DRAGONSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAGONSEA est expirée depuis le 6 juillet 2009.


DRAGON SEA CONCEPT SHOP (CHINA) HOLDINGS COMPANY LIMITED (a limited liability company) Société de droit de Hong-Kong - Room 8 4th Floor Block E, Hop Hing I Building, 702 Castle Peak Road, Kowloon, HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong


CABINET LAVOIX LYON - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-40

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Produits en cuir et en imitation du cuir, à savoir : dépouilles d'animaux, bourses, cuir à doublure pour chaussures, chevreau, cordons en cuir, peaux corroyées, lanières de cuir, porte-documents, peaux d'animaux de boucherie ; sacs, à savoir : sacs à main, sacs de voyage ; mallettes pour documents. Vêtements (habillement) ; vêtements de sport (à l'exception des combinaisons de plongée) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Articles de sport et de gymnastique (à l'exception des tapis), à savoir : chambres à air pour ballons de jeu, balles de jeu, boules de jeu, crosses de golf (clubs de golf), protège-tibia, haltères, attirail de pêche.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].