DRAGON Hélène, Elisabeth DRAGON Raymond, Marius, Antoine
Numéro de dépôt :
99783311
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES
Date d'expiration :
24/03/2009
Présentation de la marque Domaine de la Partide
Déposée le 24 mars 1999 par DRAGON Hélène et DRAGON Raymond
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES),
la marque française « Domaine de la Partide » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-19 du 7 mai 1999.
Les déposants sont DRAGON Hélène, Elisabeth, domicilié(e) 16 rue Félix Fabre, 83910 POURRIERES - France et DRAGON Raymond, Marius, Antoine, domicilié(e) 16 rue Félix Fabre, 83910 POURRIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRAGON Raymond - France.
La marque Domaine de la Partide a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DRAGON Hélène, Elisabeth - 16 rue Félix Fabre, 83910 POURRIERES - France
DRAGON Raymond, Marius, Antoine - 16 rue Félix Fabre, 83910 POURRIERES - France
DRAGON Raymond - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Viandes, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, sucre, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, vins de pays, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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