Déposée le 22 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRAGON D'OR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TAÏ SHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-22 du 29 mai 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRAGON D'OR domicilié(e) ARS, 16130 SEGONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 326 596 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal CASTELLE SARL DRAGON D'OR - France.
La marque TAÏ SHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Pascal CASTELLE SARL DRAGON D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits : gelées confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Vinaigres, sauces (condiments) épices, glaces à rafraîchir, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel moutarde. Préparations alimentaires à base d'alcools culinaires (alcools modifiés) Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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