Déposée le 28 février 1992 par la société DRAGON D'OR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC),
la marque française « CHOUCHOU LE CARRE MALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est la société DRAGON D'OR domicilié(e) Société Anonyme,16130 ARS (dossier no 2216318) - 16130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 326 596 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET cedex (dossier no 2216318) - 92593 - France.
La marque CHOUCHOU LE CARRE MALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DRAGON D'OR - Société Anonyme,16130 ARS (dossier no 2216318) - 16130 - France - SIREN 330326596
NOVAMARK CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET cedex (dossier no 2216318) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 27 février 2002 n°2216318 - Publication au BOPI 2002-02-27
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
Plats cuisinés exotique en conserve, semi conserve, surgelés A savoir le pavé exotique
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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