Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRACAR
DRAGON BABBITLESS

Numéro de dépôt :
93459730
Date de dépôt :
16/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2003

Présentation de la marque DRACAR

Déposée le 16 mars 1993 par la société DRAGON BABBITLESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRACAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la société DRAGON BABBITLESS domicilié(e) Quai du Drac, 38600 FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 501 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque DRACAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRACAR est expirée depuis le 16 mars 2003.

DRAGON BABBITLESS a également déposé les autres marques suivantes : YERNAUX , BABBITLESS


DRAGON BABBITLESS - Quai du Drac, 38600 FONTAINE - France - SIREN 055501662


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais.Machines, machines-outils notamment broyeurs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.