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Marques déposées par la société étrangère DRAGERWERK AKTIENGESELLSCHAFT
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CAPNOSAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPNOSAT
DRAGERWERK AKTIENGESELLSCHAFT Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
96615415
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2006

Présentation de la marque CAPNOSAT

Déposée le 8 mars 1996 par la société étrangère DRAGERWERK AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPNOSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la société étrangère DRAGERWERK AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Moislinger Allee 53/55, 23542 LUBECK ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CAPNOSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPNOSAT est expirée depuis le 8 mars 2006.

DRAGERWERK AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : NITROX KOMPAKT , MULTYTRON , PA 80-COLT , HYPERLOG , MONITRON , ISOCLIC , THE CHEM-TECH GROUP , Linea , MINIWARN , OPTOCAP


DRAGERWERK AKTIENGESELLSCHAFT Société de droit allemand - Moislinger Allee 53/55, 23542 LUBECK ALLEMAGNE - Allemagne


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382900 - Publication au BOPI 2003-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Appareils de mesure et appareils d'exploitation des résultats pour la surveillance des patients; appareils de mesure pour la prise de paramètres vitaux sur l'être humain et en particulier des teneurs en oxygène et/ou en dioxyde de carbone