Marque expirée - Marque en non vigueur

DRAGEES ROSIERE
DRAGEES ROSIERE, SARL

Numéro de dépôt :
1560300
Date de dépôt :
09/11/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2019

Présentation de la marque DRAGEES ROSIERE

Déposée le 9 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRAGEES ROSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DRAGEES ROSIERE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRAGEES ROSIERE domicilié(e) 5, rue Fernandel - 13012 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 197 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DRAGEES ROSIERE est expirée depuis le 9 novembre 2019.


DRAGEES ROSIERE, SARL - 5, rue Fernandel - 13012 - MARSEILLE - France - SIREN 421197823


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France


Inscription le 9 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282615 - Publication au BOPI 1999-08-09

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1999 n°2156719 - Publication au BOPI 1999-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2009 n°2423065 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-17

Inscription le 25 juillet 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°554193 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25

Inscription le 25 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554192 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25

Inscription le 28 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732024 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

Dragées