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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DRAGEES REYNAUD
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ROYAL SPECIALITES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL SPECIALITES
DRAGEES REYNAUD SAS

Numéro de dépôt :
95600317
Date de dépôt :
24/11/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2015

Présentation de la marque ROYAL SPECIALITES

Déposée le 24 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DRAGEES REYNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL SPECIALITES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DRAGEES REYNAUD domicilié(e) 161, route des Camoins,13011 MARSEILLE (dossier no 2300832) - 13011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 335 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2300832) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL SPECIALITES est expirée depuis le 24 novembre 2015.

DRAGEES REYNAUD a également déposé les autres marques suivantes : P TITS RONDS AU CHOCOLAT , P TITS RONDS AU CHOCOLAT , FRUITS DE PROVENCE CONFISERIES FINES DRAGEES FRANCE PROVENCE , CHOCAMANDE , DINGO RIGOLO , GRAGEES & CHOCOLATS FRANCE PROVENCE , DRAGEES DE FRANCE , PUR DELICE DFP , POP DRAGÉES BY REYNAUD , PUR PROVENCE DFP


DRAGEES REYNAUD SAS - 161, route des Camoins,13011 MARSEILLE (dossier no 2300832) - 13011 - France - SIREN 315335349


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2300832) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2005 n°2300832 - Publication au BOPI 2005-11-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Produits de confiserie