Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL DRAGEES
DRAGEES REYNAUD, SAS

Numéro de dépôt :
95590878
Date de dépôt :
27/09/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2025

Présentation de la marque ROYAL DRAGEES

Déposée le 27 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DRAGEES REYNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL DRAGEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DRAGEES REYNAUD domicilié(e) 161, route des Camoins - 13011 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 335 349 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque ROYAL DRAGEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL DRAGEES arrivera à expiration en date du 27 septembre 2025.

DRAGEES REYNAUD a également déposé les autres marques suivantes : P TITS RONDS AU CHOCOLAT , P TITS RONDS AU CHOCOLAT , FRUITS DE PROVENCE CONFISERIES FINES DRAGEES FRANCE PROVENCE , CHOCAMANDE , DINGO RIGOLO , GRAGEES & CHOCOLATS FRANCE PROVENCE , DRAGEES DE FRANCE , PUR DELICE DFP , POP DRAGÉES BY REYNAUD , PUR PROVENCE DFP


DRAGEES REYNAUD, SAS - 161, route des Camoins - 13011 - MARSEILLE - France - SIREN 315335349


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2005 n°2297197 - Publication au BOPI 2005-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2015 n°2598132 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-28

Dragées