Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS DE PROVENCE CONFISERIES FINES DRAGEES FRANCE PROVENCE
DRAGEES REYNAUD (S.A.)

Numéro de dépôt :
98752937
Date de dépôt :
01/10/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2008

Présentation de la marque FRUITS DE PROVENCE CONFISERIES FINES DRAGEES FRANCE PROVENCE

Déposée le 1 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) DRAGEES REYNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUITS DE PROVENCE CONFISERIES FINES DRAGEES FRANCE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DRAGEES REYNAUD domicilié(e) 161, route des Camoins, 13011 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 335 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque FRUITS DE PROVENCE CONFISERIES FINES DRAGEES FRANCE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752937.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS DE PROVENCE CONFISERIES FINES DRAGEES FRANCE PROVENCE est expirée depuis le 1 octobre 2008.

DRAGEES REYNAUD a également déposé les autres marques suivantes : P TITS RONDS AU CHOCOLAT , P TITS RONDS AU CHOCOLAT , CHOCAMANDE , DINGO RIGOLO , GRAGEES & CHOCOLATS FRANCE PROVENCE , DRAGEES DE FRANCE , PUR DELICE DFP , POP DRAGÉES BY REYNAUD , PUR PROVENCE DFP , Cocktail DRAGÉES Reynaud


DRAGEES REYNAUD (S.A.) - 161, route des Camoins, 13011 MARSEILLE - France - SIREN 315335349


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Produits de confiserie, chocolats, ces produits étant à base de fruits de Provence.