Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DRAFTEX
/
SNAPPON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNAPPON
DRAFTEX (S.A.)

Numéro de dépôt :
1188664
Date de dépôt :
30/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SNAPPON de DRAFTEX

Présentation de la marque SNAPPON

Déposée le 30 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) DRAFTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNAPPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DRAFTEX domicilié(e) 8, rue Edmond-Poillot, CHARTRES (Eure-et-Loir). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque SNAPPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 20 24

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SNAPPON est expirée depuis le 30 novembre 1991.


DRAFTEX (S.A.) - 8, rue Edmond-Poillot, CHARTRES (Eure-et-Loir). - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;et leurs pièces détachées.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaque et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus;couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).