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Marques déposées par la société DRAFTEX INDUSTRIES LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni
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SNAPPON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SNAPPON
DRAFTEX INDUSTRIES LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni

Numéro de dépôt :
1331266
Date de dépôt :
13/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2015

Présentation de la marque SNAPPON

Déposée le 13 août 1985 par la société DRAFTEX INDUSTRIES LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNAPPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DRAFTEX INDUSTRIES LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni domicilié(e) 11 Glenfilas Street, ECOSSE EDIMBOURG EH3 6YY,ROYAUME UNI (dossier no 2308122) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2308122) - 75002 - France.

La marque SNAPPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SNAPPON est expirée depuis le 13 août 2015.


DRAFTEX INDUSTRIES LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni - 11 Glenfilas Street, ECOSSE EDIMBOURG EH3 6YY,ROYAUME UNI (dossier no 2308122) - Royaume-Uni


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2308122) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2308122 - Publication au BOPI 2006-02-15

Renouvellement sans limitation n°2053182 - Publication au BOPI 1995-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 28 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439428 - Publication au BOPI 2006-08-28

Inscription le 19 septembre 1990 - Transmission de propriété n°48032 - Publication au BOPI 1990-09-19

Joncs, bourrelets et moulures d'étanchéité et de calfeutrage, constitués principalement par du métal et accessoirement par du coton, du nylon, des matières plastiques, du caoutchouc naturel ou synthétique ou des combinaisons de ces matières;joncs, bourrelets et moulures d'étanchéité et de calfeutrage pour véhicules automobiles ou engins de locomotion aérienne, constitués entièrement ou principalement par du caoutchouc naturel ou synthétique ou par des matières plastiques; joncs, bourrelets et moulures d'étanchéité et de calfeutrage constitués principalement par du nylon ou du coton et comportant du métal, des matières plastiques, du caoutchouc naturel ou synthétique ou des combinaisons de ces matières.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.